Conseil Municipal du 30 mai 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W24 Page 188Séance du 30 mai 1996 - Registre 185W24 Page 188 - Délibération
185W24 Page 191Exonération fiscale: Taxe foncière sur les propriétés baties - Registre 185W24 Page 191 - Délibération
185W25 Page 001Charte de management - Registre 185W25 Page 001 - Délibération
185W25 Page 003Programmation 1996. Contrat d'agglomération concernant la Grande Prairie - Registre 185W25 Page 003 - Délibération
185W25 Page 005"Désignation d'élus au sein de l'association ""P.A.I.O.- Espace jeunes"" - Registre 185W25 Page 005" - Délibération
185W25 Page 007Signature de protocole d'accord relatif au financement du dispositif d'accueil de la P.A.I.O. - Registre 185W25 Page 007 - Délibération
185W25 Page 008Résiliation de la convention pour la fourniture de l'agenda annuel S.A.D - Registre 185W25 Page 008 - Délibération
185W25 Page 010Dotations exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Registre 185W25 Page 010 - Délibération
185W25 Page 011Avenant à contrat avec l'association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) - Registre 185W25 Page 011 - Délibération
185W25 Page 012"Foncier - Acquisition de la parcelle AH N°4 sise ""Proche de la mare Longuenoue"" - Registre 185W25 Page 012" - Délibération
185W25 Page 014"Désignation des représentants du conseil municipal comme membres de droit au comité d'animation du centre social "" Le Coudrier "" - Registre 185W25 Page 014" - Délibération
185W25 Page 016Convention avec le centre de gestion de Seine et Marne pour mission d'un agent pris en charge par le centre de gestion. - Registre 185W25 Page 016 - Délibération
185W25 Page 018Avenant au contrat de maintenance de qualité des plats cuisinés à l'avance. - Registre 185W25 Page 018 - Délibération
185W25 Page 020Convention avec France Télécom pour la dissimulation des réseaux de télécommunications situés avenue du Gendarme Castermant (RN 34) - Registre 185W25 Page 020 - Délibération
185W25 Page 021Garantie communale d'emprunt contracté par l'O.P.H.L.M pour les pavillons du Poncelet et l'immeuble Besson - Registre 185W25 Page 021 - Délibération
185W25 Page 023Entretien ménager de divers bâtiments communaux - Approbation du dossier de consultation servant de base à un appel d'offres - Registre 185W25 Page 023 - Délibération
185W25 Page 024"Parrainage du ""Sagittaire"" - Registre 185W25 Page 024" - Délibération
185W25 Page 026Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W25 Page 026 - Délibération